Mentions légales

ÉDITEUR DE LA SOLUTION

SAS NUMALIS
Capital social : 149 760 €
Siège social : BUREAUX DU POLYGONE, 265 AVENUE DES ETATS DU LANGUEDOC, 34000 MONTPELLIER
RCS MONTPELLIER – n° 814 614 020
N° SIRET : 81461402000026
N° TVA intra : FR16814614020
Tél : +33 (0) 467 151 078
Email : administration [at] numalis.com

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Monsieur Arnault IOUALALEN

HÉBERGEUR DE LA SOLUTION

SAS OVH 
Capital social : 50.000.000 euros 
Siège social : 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix 
RCS de Lille – n° B 424 761 419 
Tél : 09 72 10 10 07 
Email : https://www.ovhcloud.com/fr/contact/  
Site internet : www.ovh.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Numalis est une marque déposée enregistrée sous les numéros: FR4124977 and FR 24 5056059

L’éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, marques, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels …

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.