- PREAMBULE
La présente politique est celle de la société Numalis (ci-après «
la société NUMALIS »), société par actions simplifiée au capital social de 149 760 € dont le siège social est situé Bureaux du Polygone, 265 avenue des Etats du Languedoc, 34 000 Montpellier, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 814 614 020.
Les coordonnées de la société NUMALIS sont les suivantes :
- Tél : + 33 (0)4 67 15 10 78
- Mail: administration [at] numalis.com
La société NUMALIS est une société spécialisée dans la conception, le développement et l’édition de programmes informatiques et dans la fourniture de prestations de service informatiques, en particulier dans le domaine de l’intelligence artificielle. Dans le cadre de son activité, elle développe et édite des logiciels innovants proposant des outils d’explicabilité, de tests de robustesse et de validation Intelligences Artificielles (IA). La société NUMALIS édite notamment la solution « Saimple », une solution permettant d’optimiser la conception, d’entrainer, de tester et de valider des modèles d’intelligence artificielle.
La société NUMALIS édite le présent site internet
www.numalis.com (ci-après le «
Site » permettant aux personnes y accédant (ci-après les «
Internautes »)
- D’accéder à des informations sur la société NUMALIS et sur ses activités ;
- De contacter la société NUMALIS grâce à un formulaire de contact.
Dans ce cadre, la société NUMALIS est amenée à traiter des données personnelles concernant les Internautes.
La société NUMALIS s’engage, dans le cadre des traitements de données personnelles qu’elle réalise, à respecter l’ensemble de la règlementation sur les données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le «
RGPD »), la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés » révisée, la Loi pour une République Numérique n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 et les décrets pris pour leur application (ci-après la «
Réglementation relative à la protection des données personnelles »)
La société NUMALIS limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire en application du principe de minimisation des données.
En application de la Réglementation relative à la protection des données personnelles, la présente politique explique aux Internautes les traitements de Données personnelles les concernant réalisés par la société NUMALIS, et les informe sur :
- Les données personnelles collectées par la société NUMALIS ;
- Les raisons pour lesquelles la société NUMALIS traite ces données (finalités et bases légales) ;
- La durée pendant laquelle la société NUMALIS conserve ces données (durées de conservation) ;
- Les destinataires tiers de ces données et les transferts de données réalisés le cas échéant ;
- Les droits dont elles disposent sur leurs Données personnelles ;
- Les cookies déposés lors de l’utilisation du Site.
La société NUMALIS se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment, afin de fournir une information à jour sur les traitements de données personnelles qu’elle réalise.
- GLOSSAIRE
«
Base légale » : désigne la base sur laquelle le traitement se fonde. Le traitement n’est licite que si, et dans la mesure où, il se rattache à l’une des six bases prévues par le RGPD (art. 6).
«
Délégué à la protection des Données » ou «
DPO » : désigne la personne physique ou morale qui conseille et accompagne la société NUMALIS dans la conformité à la Réglementation relative à la Protection des données personnelles.
« Donnée(s) personnelle(s) » ou «
Données » : désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
«
Internaute » : désigne toute personne qui navigue sur le Site et l’utilise.
«
Politique » : désigne la présente politique de protection des données personnelles.
«
Responsable de traitement » : désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement. Dans le cadre de la présente Politique, la société NUMALIS agit en qualité de responsable de traitement.
«
Traitement » : désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, et notamment la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction de Données à caractère personnel.
- IDENTITE ET COORDONNEES DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT
Dans le cadre de la présente Politique, le Responsable de traitement est la société NUMALIS. Les coordonnées de la société NUMALIS sont les suivantes :
SAS NUMALIS
Bureaux du Polygone, 265 avenue des Etats du Languedoc, 34 000 Montpellier
Tél : + 33 (0)4 67 15 10 78 / Email :
administration [at] numalis.com
- IDENTITE ET COORDONNÉES DU DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES
La société NUMALIS a désigné un Délégué à la Protection des Données dont les coordonnées sont les suivantes :
Délégué à la Protection des Données
Bureaux du Polygone, 265 avenue des Etats du Languedoc, 34 000 Montpellier
rgpd [at] numalis.com
- DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
La société NUMALIS est amenée à collecter les Données personnelles suivantes sur ou par l’intermédiaire du
Site lorsque les Internautes :
- Naviguent sur le Site ;
- Contactent la société NUMALIS, notamment au moyen du formulaire de contact.
| Catégories de Données |
Données collectées |
| Identité et coordonnées |
Nom, prénom et civilité, adresse email, numéro de téléphone, adresse complète, code client que nous vous attribuons en interne. |
| Vie professionnelle |
Profession, catégorie économique, activité. |
| Données de suivi de la relation avec la personne concernée |
Demandes de documentation, d’essais, d’informations sur les produits et/ou services de la société NUMALIS, correspondances, échanges avec le service commercial, avis sur les produits et services, réclamations éventuelles, demandes de support technique. |
| Données de connexion / Métadonnées |
User ID anonymisé, Page visitée et page de provenance, dates et heures de connexion, localisation (pays), actions effectuées sur le Site (par ex : les fonctionnalités les plus utilisées par l’Internaute, ses interactions, durées, clics, etc), etc. |
| Informations de configuration de votre appareil |
Le système d’exploitation, navigateur, dispositif (ordinateur, tablette, mobile), la résolution de l’écran. |
- FINALITÉ DES DONNÉES COLLECTÉES
Les Données personnelles des Internautes sont traitées par la société NUMALIS uniquement pour les finalités décrites dans le tableau ci-dessous.
Ces traitements peuvent être réalisés pour diverses raisons, déterminées par la société NUMALIS :
- Pour exécuter une obligation contractuelle (légale : exécution d’un contrat)
- Pour respecter une obligation légale (Base légale : obligation légale)
- Parce qu’elle a un intérêt légitime à les traiter (Base légale : intérêt légitime)
- Parce que l’Internaute a donné son consentement (Base : consentement)
Les Données sont conservées le temps nécessaire à la réalisation des finalités poursuivies, conformément aux durées de conservation précisées dans le tableau ci-après. Ces durées sont augmentées de la durée de conservation nécessaire pour satisfaire aux obligations légales, comptables, financières et fiscales, au règlement des différends, et notamment, afin de prévenir d’éventuels comportements illicites. Elles sont définies en accord avec les recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
| Finalité |
Base légale |
Durée de conservation |
| Contact et suivi de la relation avec les Internautes
Traitement des demandes d’informations des Internautes, suivi des actions de prospection, prise de contact, prise de rendez-vous, etc. |
Intérêt légitime de la société NUMALIS de développer son activité commerciale et de répondre aux demandes d’informations relatives à ses produits et/ou services |
Jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact avec l’Internaute |
| Prospection auprès des professionnels |
Intérêt légitime de la société NUMALIS d’adresser ses offres commerciales à des professionnels susceptibles d’être intéressés par les produits et/ou services qu’elle fournit |
Jusqu’à 3 ans à compter de notre dernier contact avec vous.
Vous pouvez vous opposer à nos opérations de prospection. |
| Prospection auprès des consommateurs
Prospection en lien avec des produits ou services similaires à ceux déjà fournis |
Intérêt légitime de la société NUMALIS de proposer aux personnes ayant déjà consommé des produits et/ou services des produits ou services connexes |
Jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact avec l’Internaute.
Vous disposez du droit de vous opposer à recevoir notre prospection commerciale |
| Prospection auprès des consommateurs
Prospection par courrier électronique ou par SMS (sauf pour des produits ou services similaires) |
Consentement |
Jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact avec l’Internaute ou jusqu’au retrait du consentement
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment |
| Prospection auprès des consommateurs
Prospection par téléphone |
Consentement |
Jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact avec l’Internaute ou jusqu’au retrait du consentement
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment
Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel», sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://www.bloctel.gouv.fr/ |
| Envoi de la newsletter
Envoi de documentation (livres blancs, guides, etc.) |
Consentement |
Jusqu’à 3 ans à compter du dernier contact avec l’Internaute ou jusqu’au retrait du consentement
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment |
| Gestion d’une liste d’opposition |
Intérêt légitime de la société NUMALIS de savoir auprès de quelles personnes elle n’est plus autorisée à faire de la prospection. |
Pendant 3 ans à compter de l’exercice du droit d’opposition |
| Gestion des demandes d’exercice de droits RGPD |
Obligation légale |
Pendant 5 ans à compter de la demande d’exercice du droit |
| Gestion des réclamations et des contentieux |
Intérêt légitime de la société NUMALIS d’établir la preuve d’un droit ou la bonne exécution de ses obligations contractuelles le cas échéant |
Pendant toute la durée de la prescription applicable à la relation (ex. : jusqu’à 5 ans pour la prescription civile) |
| Journalisation des logs / sécurité du système informatique |
Intérêt légitime de la société NUMALIS d’assurer une traçabilité des accès et actions réalisés sur le Site afin notamment de détecter des comportements
malveillants et de préserver la sécurité de son système d’information et du Site |
1 an |
| Finalités des traitements de données collectées au moyen des cookies et traceurs
(Mesure d’audience et de performance, génération de statistiques relatives à la navigation, détection de problèmes de navigation)
Voir la politique des cookies pour le détail des cookies utilisés et leurs finalités |
Intérêt légitime de la société NUMALIS d’assurer le bon fonctionnement technique du Site, d’appréhender ses performances, de comprendre la manière dont les internautes l’utilisent, de générer des statistiques
ou
Consentement pour le dépôt de certains cookies (mesure d’audience notamment)
Voir la politique des cookies (article 12 de la Politique) |
Les Données collectées au moyen des cookies de mesure d’audience sont conservées pour une durée maximale de 25 mois
Les autres données collectées au moyen des cookies sont conservées pour une durée maximale de 6 mois |
Lorsqu’il est inscrit « Consentement » dans la colonne « base légale » du tableau, cela signifie que la société NUMALIS peut traiter les Données pour la finalité concernée uniquement si l’Internaute donne son consentement exprès pour ce faire, notamment en cochant une case l’y invitant sur le Site.
L’Internaute peut retirer son consentement à tout moment en contactant la société NUMALIS aux coordonnées indiquées dans la présente Politique ou par tout moyen technique mis à disposition (lien de désinscription de la newsletter ou des actions de prospection notamment).
- DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES
Les Données personnelles collectées par la société NUMALIS sur ou par l’intermédiaire du Site sont traitées par :
Les Données peuvent être communiquées à toutes les équipes de la société NUMALIS qui en ont besoin pour réaliser leurs missions.
Exemple: l’équipe commerciale pour les opérations de prospection, le service technique pour le développement et la maintenance, le service clientèle pour traiter les demandes d’information sur les produits et services, etc.
- Ses sous-traitants techniques (hébergement, éditeurs de logiciels, etc.)
La société NUMALIS fait appel à différents prestataires techniques pour différentes raisons:
| Identité du sous-traitant |
Raisons de la sous-traitance |
| Infomaniak |
Hébergement du Site |
- Les autorités administratives et judiciaires
La société NUMALIS peut être amenée à communiquer certaines Données à des autorités administratives ou judiciaires lorsqu’elle reçoit une réquisition judiciaire ou lorsque la loi l’exige.
Aucune transmission des Données personnelles à des tiers n’est effectuée à des fins commerciales.
- TRANSFERTS DE DONNÉES EN DEHORS DE L’UNION EUROPEENNE
Certains des sous-traitants techniques de la société NUMALIS peuvent traiter certaines Données en dehors de l’Union européenne. Lorsque tel est le cas, la société NUMALIS s’assure au préalable que les sous-traitants en question prennent des garanties adéquates conformes au RGPD.
Liste des transferts de données en dehors de l’Union européenne possibles et les garanties adéquates prises :
| Destinataire concerné par le transfert en dehors de l’UE |
Garanties adéquates |
Pays concernés par le transfert |
| Infomaniak |
Décision d’adéquation avec la Suisse |
Suisse |
- SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de l’article 32 du RGPD, la société NUMALIS met en œuvre les moyens techniques et organisationnels nécessaires afin de garantir un niveau de sécurité adéquat et conforme à l’état de l’art permettant notamment de prévenir le vol, la perte, l’altération, la divulgation ou la modification non autorisée des Données, en fonction de la sensibilité de celles-ci et des finalités de traitement poursuivies.
Toutefois, la société NUMALIS attire l’attention des Internautes sur le fait qu’Internet n’étant pas un environnement complètement sécurisé, elle ne saurait garantir l’absence d’atteinte aux Données ni être tenue responsable en cas d’atteintes aux Données pour des raisons de force majeure indépendantes de sa volonté.
- DROIT DES INTERNAUTES SUR LEURS DONNÉES PERSONNELLES
Dans les conditions prévues par la Réglementation relative à la protection des données personnelles, Les Internautes disposent des droits suivants :
| Droit d’accès |
Droit de demander d’accéder à toutes les Données les concernant. |
| Droit de rectification |
Droit de demander la correction des Données les concernant si elles sont inexactes. |
| Droit d’opposition |
Droit de demander de cesser d’utiliser les Données les concernant lorsque ces Données sont traitées en raison d’un intérêt légitime. Droit de demander la cesser de recevoir de la prospection commerciale. |
| Droit de retirer votre consentement |
Lorsqu’un traitement repose sur le consentement préalable, droit de retirer le consentement à tout moment. La société NUMALIS cessera d’utiliser les Données pour le traitement en question (à moins qu’une autre base légale, notifiée à l’internaute, ne justifie de continuer à traiter les données). |
| Droit à l’effacement |
Droit de demander l’effacement des Données les concernant afin que la société NUMALIS cesse de les utiliser. |
| Droit à la limitation |
Droit de demander la cessation provisoire de l’utilisation des Données les concernant tout en exigeant que de les conserver temporairement. |
| Droit à la portabilité |
Droit de demander un export des Données les concernant dans un format réutilisable et, lorsque cela est possible, de demander leur transmission à un autre organisme qui pourra les réutiliser. |
| Droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée |
Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques les concernant ou les affectant de manière significative |
| Droit de définir des directives concernant vos données en cas de décès |
Droit de définir, mettre à jour ou révoquer des directives relatives à la conservation, l’effacement ou la communication des Données les concernant après leur décès. |
Tout Internaute peut exercer ses droits par :
- Par courrier électronique à l’adresse rgpd [at] numalis.com en indiquant ses nom, prénom, et adresse électronique.
- Par courrier postal à l’adresse: SAS NUMALIS, Bureaux du Polygone, 265 avenue des États du Languedoc, 34000 Montpellier
Une réponse à sa demande simple lui sera adressée dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de sa demande. En cas de demande complexe, une réponse lui sera adressée dans un délai de trois (3) mois maximum suivant la date de réception de sa demande.
La société NUMALIS peut s’opposer aux demandes manifestement abusives, notamment par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique.
- RÉCLAMATION AUPRES DE LA COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS (CNIL)
Tout Internaute dispose d’un droit à déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dès lors qu’elle considère que le traitement de ses Données constitue une violation de la Règlementation relative à la protection des données personnelles.
Les plaintes peuvent être introduites auprès de la CNIL à l’adresse suivante : www.cnil.fr/fr/plaintes.
- POLITIQUE DES COOKIES
Cette partie s’applique aux données collectées au moyen de cookies déposés à l’occasion de l’utilisation du Site.
Qu’est-ce qu’un cookie?
Un cookie est un petit fichier déposé ou lu sur votre terminal (pc, tablette, smartphone).
Les cookies permettent de mémoriser sur votre terminal des informations en lien avec votre navigation sur le Site.
Qui dépose les cookies?
Certains cookies sont déposés par la société NUMALIS.
NUMALIS utilise également des cookies Google Analytics et MS Clarity, qui sont des cookies tiers édités par Google et Microsoft.
Quels types de cookies sont utilisés ?
La société NUMALIS dépose différents types de cookies sur le Site :
Des cookies techniques sont déposés pour le bon fonctionnement du Site.
Ces cookies sont dispensés du recueil de consentement préalable en raison de leur caractère technique.
| Nom du cookie |
Finalité |
Durée de vie du cookie |
| wp-wpml_current_language |
Stockage des préférences de langue |
Session |
| axeptio_cookies |
Stockage du consentement et des préférences de configuration des cookies des internautres |
12 mois |
| axeptio_authorized_vendors |
Liste des vendeurs/services autorisés par les internautes |
12 mois |
| axeptio_all_vendors |
Stockage de la liste complète des vendeurs/services disponibles sur le site |
12 mois |
| cw_conversation |
Gérer l’état de la conversation (chat) pour le widget Chatwoot |
12 mois |
| _chatwoot_session |
Maintien de la session de chat pour le service Chatwoot |
Session |
| SRVGROUP |
Équilibrage de la charge du serveur et gestion des sessions |
Session |
| _lscache_vary |
Mise en cache et optimisation des performances |
2 jours |
- Cookies de mesure d’audience
Des cookies de mesure d’audience sont déposés pour les finalités décrites ci-dessous.
| Nom du cookie |
Finalité |
Durée de vie du cookie |
| _ga_ |
Stockage et comptabilisation des pages vues et de l’utilisation du site |
13 mois |
| _ga |
Distinction des utilisateurs |
13 mois |
| _clck |
Conserve l’identifiant utilisateur Clarity et les préférences, propres à ce site, attribuées au même identifiant utilisateur. |
13 mois |
| _clsk |
Relie plusieurs pages vues par un utilisateur en un seul enregistrement de session Clarity |
13 mois |
Comment retirer votre consentement ?
Il est possible de de retirer son consentement à l’utilisation des cookies en le paramétrant sur le gestionnaire de cookies mis à disposition sur le Site.
Transferts en dehors de l’Union Européenne
Certaines sociétés déposant des cookies peuvent héberger des Données en dehors de l’Union européenne. Lorsque tel est le cas, la société NUMALIS s’assure au préalable que ces sociétés prennent des garanties adéquates conformes au RGPD.
Liste des transferts de données en dehors de l’Union européenne possibles et les garanties adéquates prises :
| Identité du destinataire |
Garantie adéquates prises |
| Google |
Clauses contractuelles types de la Commission Européenne |
| Microsoft |
Clauses contractuelles types de la Commission Européenne |
